Mentions Légales

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article     n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet http://nobilisthermique.com sont :

Propriétaire du site

SASU NOBILIS contact@nobilisthermique.com Capital social de 2 000,00€ – 7 RUE DES ALLIERES 31700 BLAGNAC – SIRET 97948101700015 inscrit au RSC de Toulouse B 979 481 017 – Numéro de TVA : FR44979481017

Créateur du Site :

Bulle d’air Communication – Site Web : https://bulledair-communication.fr/

Editeur du Site :

SASU Nobilis Numéro de SIRET : 97948101700015 Responsable éditorial : Nobilis 7 RUE DES ALLIERES 31700 BLAGNAC Email : contact@nobilisthermique.com

Hébergement :

Hébergeur : OVH
2, rue Kellermann 59100 Roubaix

Conditions d’utilisation :

Ce site (http://nobilisthermique.com) est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS,     etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des     navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc… Nobilis met en œuvre tous les     moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet.     Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des     informations auprès de , et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. n’est en aucun cas     responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies :

Le site http://nobilisthermique.com peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins     de statistiques et d’affichage. Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site     que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte     auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être     fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes :

Les sites internet de peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur     Internet. Bulle d’air Communication ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites     internet. ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être     tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources     externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait     de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à     leurs conditions d’utilisation. Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de ne peuvent     mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Bulle d’air     Communication. Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction     d’un des sites internet de Bulle d’air Communication, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site     afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Bulle d’air Communication se réserve le droit     d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Services fournis :

L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site http://nobilisthermique.com.

Limitation contractuelles sur les données :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes     périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune,     erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse     contact@nobilisthermique.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type     d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et     sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par     l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus,     l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec     un navigateur de dernière génération mis-à-jour Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site     internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de     Bulle d’air Communication.

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent sur le site http://nobilisthermique.com, incluant, de façon non limitative, les     graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la     propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés     partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication,     même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Bulle d’air     Communication. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon     sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette     interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En     outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Ces mentions légales ont été générés par DA Générator, en partenariat avec Bulle d’air Communication.

Déclaration à la CNIL :

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection     des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux     fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de     l’informatique et des libertés (http://www.cnil.fr).

Litiges :

Les présentes conditions du site http://nobilisthermique.com sont régies par les lois françaises et toute     contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la     compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le     règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles :

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre     site Internet http://nobilisthermique.com. Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet,     pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles     que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone.     Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ».     Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas     utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, ou de recevoir     les lettres d’information. Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous     concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant     l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse     IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins     de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de     données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars     1996 relative à la protection juridique des bases de données.